Conditions Générales d'Utilisation (CGU) :

1-Objet.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site [Nom du site] et les conditions d'utilisation par l'Utilisateur.

2 - Acceptation des CGU.

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Elles sont accessibles à tout moment sur le site.

3 - Services proposés.

HabeProd propose sur son site des services de: création de sites web, design graphique, stratégie de marque; référencement. Ces services sont susceptibles d'évoluer.

4 - Accès au site.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

5 - Propriété intellectuelle.

Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de HabeProd ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation préalable de HabeProd.

6 - Responsabilités.

HabeProd s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, HabeProd ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. L'utilisateur utilise les informations du site sous sa propre responsabilité.

7 - Protection des données personnelles.

8 - Liens hypertextes.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. HabeProd n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes. L'utilisateur est invité à consulter les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de ces sites.

9 - Modification des CGU.

HabeProd se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU.

10 - Loi applicable et juridiction.

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